Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les « CGU ») régissent les relations entre la Coach Stanhome (ci-après la « Coach » ou « Vous ») et Stanhome France, société à responsabilité limitée, au capital de 150 000,00 euros, dont le siège social est situé le Laurier Vert – BP 22 – LA GACILLY (56200) France (ci-après « Stanhome ») pour l'accès au service e.Shop et l'utilisation de ce service e.Shop par la Coach.
La Coach ne peut accéder et bénéficier au service e.Shop que (i) s'elle remplit toutes les conditions énoncées d’éligibilité à ce service et (ii) si la Coach a validé, sans réserve, en cochant la case prévue à cet effet, les présentes conditions et de celles qui pourront être énoncées ultérieurement, dans les conditions définies à l'Article 2 ci-dessous.
Article 1 Définition du service e.Shop
Le service e.Shop de Stanhome a pour vocation de mettre à disposition un outil complémentaire de création d'un flux de clientèle vers les coachs, leur permettant de développer, consolider et entretenir, avec les clientes, une relation renforcée qui constituera une aide au développement des ventes et de la notoriété de Stanhome et de ses produits.
Cet outil est complémentaire au métier de la Coach qui demeure, avant tout, la vente en réunion, de façon conviviale, afin de pouvoir présenter et démontrer les produits Stanhome et valoriser l'activité de Coach Stanhome.
Le service e.Shop, en l’état, est mis gratuitement à la disposition des coachs éligibles. Il constitue une facilité qui ne revêt pas de caractère contractuel. Stanhome se réserve d'apporter à ce service toute modification que Stanhome estimerait appropriée et se réserve de suspendre ou supprimer ce service ou de le rendre ultérieurement payant.
L'e.Shop consiste en une page sur le site Internet Stanhome.fr, partiellement personnalisable par la Coach, lui permettant d'être directement accessible et visible par les clientes de son activité et par les clientes qui pourront lui être adressées au travers du site Stanhome.fr, suivant les modalités définies par Stanhome.
La page personnelle de la Coach, représentative de l'e.Shop est en effet interfacée avec le site Stanhome.fr pour que les visiteurs du site puissent, pour leur commande, s'orienter vers une Coach Stanhome de proximité.
Stanhome demeurera seule et exclusivement responsable des ventes en ligne sur le site ou au travers du site Stanhome.fr, les modalités d’adressage des clients ne modifiant pas la qualité de mandataire de la Coach
Article 2 Eligibilité
Pour être éligible au service e.Shop, la Coach doit :
- être titulaire d'un contrat de Coach Stanhome en cours et non résilié ;
- avoir souscrit au prélèvement automatique pour les sommes à régler à Stanhome ;
- ne pas avoir eu d'incident de paiement, au détriment de Stanhome, ou d'incident significatif avec un client ou d'attitude qui porterait atteinte à la loyauté des relations avec Stanhome ou avec le réseau au cours des 24 derniers mois d’activité ;
- posséder une adresse e-mail active ;
- avoir accepté les présentes CGU ;
- et, de façon cumulative :
- avoir une antériorité d'au moins 12 mois consécutifs dans le réseau Stanhome et avoir réalisé personnellement un chiffre d'affaires HT commissionnable d'au minimum 2.000 € au cours des 12 derniers mois ;
ou
- si la Coach a moins de 12 mois d'antériorité de contrat, avoir réalisé personnellement un chiffre d'affaires HT commissionnable d'au minimum 100 € par mois au cours des 3 derniers mois.
La Coach éligible peut alors bénéficier du service e.Shop pendant une période de 12 mois, sous réserve d'être toujours active au titre de cette période.
Le bénéfice du service e.Shop est maintenu au profit de la Coach, pour une ou plusieurs périodes annuelles suivantes, tant qu'elle remplit les conditions d'éligibilité.
Dans le cas où la Coach ne remplit plus les conditions d'éligibilité au cours d'une période annuelle, Stanhome pourra supprimer le bénéfice de l'e.Shop à la Coach pour la période annuelle suivante. La Coach pourra ultérieurement se requalifier pour être à nouveau éligible à l'e.Shop.
Article 3 Personnalisation
L'interface de la page web de l'e.Shop affectée à un Coach éligible est partiellement personnalisable.
En l'état, les zones personnalisables permettent l'identification de la Coach (nom, prénom, adresse, email, téléphone, adresse physique, …. ) et la présentation de certaines caractéristiques de l'activité de la Coach ou actualités de son activité (antériorité dans le réseau Stanhome, produits coup de cœur, photographies, zone géographique de livraison, prochaines réunions, …).
Si la Coach ne remplit pas un ou plusieurs des espaces personnalisable, Stanhome portera, sur ces espaces, des éléments génériques, dans l'attente d'une personnalisation future par la Coach.
La charte graphique et les espaces non personnalisables sont du seul ressort de Stanhome. Les espaces personnalisables doivent respecter cette charte graphique afin de conserver une homogénéité à sa présentation.
Pour les espaces personnalisables, la Coach doit respecter les règles de bonne conduite édictées par Stanhome et notamment celles rappelées ci-dessous :
- Le langage utilisé doit toujours être parfaitement correct, respectueux et professionnel.
- Aucun message, photographie, vidéo ou dessin ne doit porter atteinte à l'image ou aux intérêts de Stanhome. Seules sont admises des publications de textes ou documents à caractère professionnel en lien avec votre activité de Coach Stanhome, à l'exclusion de toute publication à caractère politique, religieux, polémique, discriminatoire, pornographique, sans que cette énumération soit limitative.
Stanhome a accès aux pages e.Shop de la Coach et peut, en cas de manquement aux obligations des CGU, prendre toute mesure de suspension de l'accès à la page e.Shop de la Coach.
- Les conditions et limitations techniques éventuellement édictées par Stanhome devront être respectées. La Coach doit veiller à ce que le matériel et les programmes qu’elle utilise sur ses outils informatiques soient protégés contre tout virus ou malware, dans les conditions connues de la sécurité informatique.
Article 4 Fonctionnalités
Les fonctionnalités de l'e.Shop sont décrites dans une note d'utilisation accessible en ligne, à partir de l’espace personnel de la Coach sur MyStan.
Ces fonctionnalités sont essentiellement destinées à :
- la communication, par la Coach, d'informations relatives à son activité et sur les moyens de prendre contact avec elle sur les produits Stanhome ou sur les réunions Stanhome ;
- constituer un point de contact pour les visiteurs du site Stanhome souhaitant réaliser leurs commandes au travers d'une Coach Stanhome ou pour les visiteurs de la page web de la Coach aux fins de réaliser leurs commandes (redirection vers le site du catalogue marchand Stanhome).
Les visiteurs du site Stanhome.fr sont orientés vers Vous, soit s’ils vous sélectionnent en qualité de Coach (parce qu'il s'agit d'une de vos clientes ou d'une personne qui vous connait) soit sur la base de critères géographiques de proximité, lorsque le visiteur souhaite réaliser sa commande au travers d'une Coach Stanhome qui le livrera et dont les coordonnées de proximité lui sont alors communiquées.
Le service e.Shop vous permet également de bénéficier d'une assistance et d'outils qui peuvent être mis à votre disposition par Stanhome, tels que des annonces type, des emails type, des conseils d'utilisation, … utilisables à partir de votre espace MyStan.
La maintenance des fonctionnalités mises à disposition dans le service e.Shop est assurée par Stanhome. Stanhome ne pourra toutefois être rendue responsable en cas de survenance d'incidents techniques empêchant le bon fonctionnement temporaire de l'e.Shop ou des dysfonctionnements altérants l'utilisation de la page e.Shop. En cas de survenance d'incidents techniques, Stanhome fera toutes diligences pour rétablir, dans les plus brefs délais eu égard à la nature de l’incident.
Article 5 Adressage de clients par le site Stanhome.fr
Lorsque vous êtes utilisatrice d'une page e.Shop sur le site Stanhome.fr, vous êtes susceptible de bénéficier de l'adressage, par Stanhome, de clients au travers d’une wishlist réalisée par ceux-ci sur le site Stanhome.fr.
Cette wishlist ne constitue pas une commande mais une pré-commande qui devra être confirmée (et le cas échéant complétée) lors de votre contact avec le client par la signature d’un bon de commande.
La cliente, lors de la navigation sur le site Stanhome.fr, se voit notamment proposer de bénéficier d'une livraison des produits via une Coach Stanhome qu’elle choisit par son nom ou sa localisation. Vous êtes informée de cette wishlist dans votre espace MyStan et vous devez alors prendre contact avec la cliente afin d’organiser une rencontre pour formaliser la commande correspondant à la wishlist.
Lors de ce contact, vous devrez alors remettre et faire signer à la cliente le bon de commande.
Vous devrez ensuite recueillir, auprès de la cliente, le paiement de sa commande, selon les dispositions en vigueur.
La Coach s'oblige à respecter les conditions de traitement fixées à l'article Article 7 ci-dessous.
Article 2 Présentation et promotion de la page e.Shop
L'e.Shop mis à la disposition de la Coach comporte une URL permettant un accès web direct.
La Coach peut ainsi communiquer sur les coordonnées de sa e.Shop et assurer une diffusion de l'information sur son existence.
Cette communication et plus généralement l’activité en lien avec la page e.Shop devra demeurer accessoire à l'activité de vente à domicile de la Coach. La Coach ne pourra effectuer d'adressage massif de messages relatifs à sa page e.Shop.
La communication et la promotion de la page e.Shop devront, en toutes circonstances, notamment sur les réseaux sociaux, demeurer purement professionnelles.
Il est rappelé que la Coach ne peut utiliser les signes distinctifs Stanhome qu'après accord préalable express et écrit de Stanhome qui se réserve de vérifier la conformité de la communication.
Toute communication sur la page e.Shop ne devra créer aucune confusion avec le site Stanhome.fr.
La Coach s'engage à n'effectuer aucune communication directe ou indirecte de son e.Shop sur des sites susceptibles de porter atteinte à l'image de Stanhome ou à ses intérêts et notamment sur tout site à caractère politique, syndical, religieux, de jeux en ligne, de sites de rencontres, de contenus à caractère sexuel, sans que cette énumération soit limitative.
Article 7 Obligations de la coach
La Coach, outre ce qui figure par ailleurs dans les présentes CGU, s'oblige, s'il utilise l'e.Shop à :
- renseigner et mettre à jour en permanence les espaces personnels de sa page e.Shop, notamment sur sa disponibilité et sa zone de livraison ;
- traiter sans délai les clientes qui lui seraient adressées au travers du site Stanhome.fr, de façon à satisfaire les commandes correspondantes dans les délais requis ;
- prendre contact systématiquement avec les clientes adressées au travers du site Stanhome.fr aux fins de créer et entretenir avec lui une relation pérenne et assurer la promotion de ses réunions de vente à domicile ;
- respecter en toutes circonstances les souhaits exprimés par la cliente, notamment à l'égard des clientes ne souhaitant pas être recontactées ou ayant souhaité ne pas faire partie de listes de diffusion ;
- respecter les consignes du service clients Stanhome concernant les droits de la cliente sur le traitement de ses données personnelles ;
- gérer les relations après-vente avec la cliente et répondre à toute sollicitation de la cliente ;
- informer Stanhome de toute difficulté rencontrée avec une cliente ;
- fournir à la cliente, lors de la livraison, les conseils d'utilisation des produits Stanhome ;
- valoriser, auprès des clientes, son métier de Coach Stanhome ;
- avertir Stanhome, en cas d'arrêt d'activité, aux fins de désactivation de sa page e.Shop ;
- veiller scrupuleusement à la confidentialité et à la sécurité des données clientes qui pourraient être recueillies au travers de la page e.Shop ou dans le cadre de la réception de commandes clients, en suivant les préconisations du guide RGPD pour les Coachs, disponible sur MyStan ;
- conserver la priorité à l'exercice de son métier de Coach Stanhome en ventes en réunion, à domicile.
Le non-respect des engagements ci-dessus pourra conduire Stanhome à suspendre l'accessibilité à la page e.Shop de la Coach.
Article 8 Données personnelles
Les données personnelles de la Coach recueillies sur la page e.Shop donnent lieu à traitement par Stanhome aux fins de création de la page e.Shop, d'analyse de l'utilisation des e.Shop, de statistiques. Stanhome utilise des cookies afin d’analyser les utilisations des e.Shops par les Coachs et la navigation sur les pages e.Shop, afin de pouvoir améliorer en permanence l’expérience clientes consultant les pages e.Shops des Coachs ou de pouvoir suggérer aux Coachs des conseils d’utilisation.
La Coach accepte expressément que les données personnelles qu'elle renseigne sur la page e.Shop soient publiquement accessibles et communiquées aux visiteurs du site Stanhome.fr et de sa page e.Shop.
Stanhome et la Coach agissent en tant que responsables conjoints de traitements au sens du Règlement Général sur la Protection des Données concernant la vente de produits et la gestion des commandes.
La Coach peut, à tout moment, modifier ou corriger les espaces modifiables de la page e.Shop contenant ses données personnelles. Pour toute demande de suppression de la page e.Shop, la Coach doit contacter le service clients de Stanhome. Plus généralement la Coach, si elle entend exercer son droit de modification, de correction, de suppression, de limitation, d’opposition, de portabilité relativement à ses données personnelles, accessibles au travers du site Stanhome.fr, doit en formuler la demande par écrit à l’adresse suivante : support.clientele@stanhome.fr. La Coach dispose également du droit de prévoir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après son décès. Toutefois si la Coach considère que ses droits n’ont pas été respectés, elle a la possibilité de porter une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
En cas de cessation du service e.Shop de la Coach, les données personnelles la concernant portées sur sa page e.Shop sont rendues inaccessibles sur le site Stanhome.fr et sont, si elles ne sont pas par ailleurs conservées au titre de la gestion du contrat de Coach, supprimées dans un délai maximum de 5 ans après cessation de la page e.Shop de la Coach.
Stanhome pourra communiquer les données personnelles de la Coach à ses prestataires et sous-traitants.
Les données personnelles de clientes ou visiteurs de la page e.Shop de la Coach doivent être collectées et traitées dans le respect de la Charte RGPD accessible à partir de son espace MyStan ainsi qu’aux clauses relatives à la protection des données personnelles incluses dans son contrat avec Stanhome.
La Coach doit strictement observer les règles de cette Charte et les dispositions des clauses. Cela inclut préserver, en permanence, la sécurité et la confidentialité des données qu’elle serait amené à recueillir dans le cadre du service e.Shop et de la relation avec la cliente. La Coach et Stanhome s’engagent à s’informer sans délai et au plus tard dans les 24 heures après en avoir pris connaissance, de toute atteinte à la sécurité ou à la confidentialité des données et prendre toutes mesures pour faire cesser cette atteinte.
Article 9 Propriété intellectuelle
La Coach, dans l'utilisation de la page e.Shop, respecte en toutes circonstances la propriété intellectuelle de Stanhome et s'interdit toute utilisation des éléments de cette propriété intellectuelle sans l'accord préalable express et écrit de Stanhome.
La Coach doit s'assurer de ce que toute publication ou représentation qu'elle ferait figurer sur la page e.Shop n'enfreigne aucun droit de tiers, notamment droit à l'image, droit de propriété littéraire ou artistique, droit au respect de la vie privée.
La Coach garantit en tant que de besoin Stanhome contre tout recours de tiers en cas de manquement de sa part à l'obligation ci-dessus.
Article 10 Clientèle
Le fait qu'une cliente ait été adressée à la Coach, suivant les règles d'adressage mises en œuvre sur le site Stanhome.fr ne confère à la Coach aucune propriété de cette cliente qui sera susceptible, au cours d'une visite ultérieure, d'être adressée à un autre Coach en fonction des critères d'affectation applicables à cette date.
Article 11 Exclusivité
Le service e.Shop est exclusivement destiné à l'activité de la Coach pour Stanhome. Il ne peut être utilisé à quelque autre usage que ce soit.
La Coach s'interdit de faire figurer sur sa page e.Shop tout autre produit, marque, enseigne, opportunité d'activités et plus généralement tout ce qui ne serait pas en lien direct avec son activité de Coach Stanhome.
Article 12 Codes d'accès
Les codes d'accès à l'administration de la page e.Shop sont strictement personnels. Ils ne peuvent être communiqués à quiconque. Ils doivent être préservés en sécurité en permanence.
Article 13 Terminaison
Le service e.Shop prend fin dans l'un ou l'autre des cas suivants :
- en cas de cessation du contrat de la Coach avec Stanhome ;
- si la Coach ne remplit plus les conditions d'éligibilité, ainsi qu'il est indiqué à l'Article 2 ci-dessus ;
- en cas de non-respect, par la Coach, des obligations souscrites au titre des présentes CGU , après notification par Stanhome ;
- sur demande de la Coach si celle-ci ne souhaite plus bénéficier du service ;
- si Stanhome décide de mettre fin au service e.Shop des coachs.
La cessation du service e.Shop ne peut donner lieu à aucune indemnité au profit de la Coach.
Article 14 Responsabilités
La Coach est pleinement responsable de tout contenu qu'elle porte dans les espaces modifiables de sa page e.Shop et garantit Stanhome contre toute réclamation qui serait formulée par un tiers à raison du contenu des parties modifiables de sa page e.Shop.
Stanhome ne pourra être responsable des éventuels dysfonctionnements techniques de la page e.Shop, mais s'engage à apporter à ces dysfonctionnements les remèdes appropriés dans les plus brefs délais. Aucune indemnité ou compensation ne pourra être due à la Coach en cas de dysfonctionnement du service e.Shop.
Concernant le traitement des données personnelles, Stanhome et la Coach sont tenus responsables envers l’autre uniquement pour les conséquences de leurs propres manquements quant au respect de leurs obligations dans le cadre de l’article 8.
Article 15 Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Article 16 Traitement des réclamations et différends
Tout différend ou réclamation relative à la page e.Shop sera traité dans les conditions prévues au contrat de la Coach.
Article 17 Modifications
Stanhome se réserve d'apporter à la page e.Shop, de temps à autres, toute modification qu’elle pourrait estimer utile sur la présentation, les fonctionnalités et/ou le contenu de l'e.Shop.
La Coach en est informée au moins 15 jours à l'avance sur son espace personnel.
A défaut d’observations de la Coach dans le délai de 15 jours suivant la mise à disposition des CGU modifiées, celles-ci entrent en vigueur (sauf date ultérieure précisée) et la Coach sera tenue par ces nouvelles CGU. En cas de désaccord de la Coach sur la modification, la mise à disposition de la page e.Shop cessera 15 jours après avis communiqué par Stanhome à la Coach.
CGU applicables au
